Informations générales

Siège social : 4 place du commerce, 71250 CLUNY (pas d’accueil public)
Tél. : 06 62 09 49 86
Adresse e-mail : Contact direct
Cap Liberté est une marque déposée.

L’entreprise Traces et Découverte, exploitant la marque Cap Liberté, est immatriculée au RCS de Mâcon sous le numéro 497717675.
N° TVA intracommunautaire : FR42490717675
SIRET : 49771767500105
Code NAF : 7911Z

Activités de voyages

Immatriculation Atout France : IM071100010
Assurance RC pro Multirisque : Assurever
Assurance RC pro Opérateur de séjours : Hiscox – 12 quai des Queyries, 33100 Bordeaux
Directeur de la publication : Yannick Rébet

Engagements du site

– La loi sur la liberté de la presse : aucun contenu diffamatoire, raciste, révisionniste ou illicite ne sera mis en ligne.
– L’article 227-24 du Code pénal concernant la protection des mineurs : aucun contenu violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine ne sera accessible aux mineurs.
– Aucun contenu protégé par le droit d’auteur ou une marque ne sera reproduit sans autorisation.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, toute personne nommée sur le site peut exercer un droit de réponse dans un délai de trois mois après publication.

Protection des données et respect de la vie privée

Les utilisateurs du site doivent respecter la loi Informatique et Libertés. Toute collecte, utilisation détournée ou atteinte à la vie privée des personnes est interdite.

Limitation de responsabilité

Des liens hypertextes vers d’autres sites peuvent être présents. La responsabilité du contenu des sites tiers incombe exclusivement à leurs éditeurs.

L’utilisateur est informé des risques inhérents à l’utilisation d’internet (virus, faille, ralentissements…).

Hébergeur

Le site Cap Liberté est hébergé par OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

Droit d’accès, de modification et de suppression des données

Pour exercer ce droit :
Société Cap Liberté – Pré Joubert – Bat Igloo – 05260 Ancelle
Mentionner « Service Gestion des données personnelles ».

Attention : les messages envoyés via internet peuvent être interceptés. Pour des données sensibles, privilégiez la voie postale.

Propriété intellectuelle

La société Cap Liberté détient l’ensemble des droits patrimoniaux et moraux sur les contenus publiés. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Toute tentative de collecte, captation, déformation ou utilisation non autorisée des informations disponibles fera l’objet de poursuites.

Déclaration à la CNIL

 

Les données personnelles collectées servent uniquement à fournir les services du site. Elles ne sont jamais utilisées pour des finalités non prévues.

Les messages et données nominatives envoyés à Cap Liberté sont conservés pour une durée maximale de 3 ans.

Non-cession du fichier client

Les données personnelles ne sont transmises à aucun tiers. Cap Liberté ne vend et ne cède aucun fichier client.

Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter directement. Nous vous remercions de votre visite et vous souhaitons une excellente navigation.

Conditions générales de vente

• Télécharger les conditions générales de vente
• Télécharger les conditions particulières de vente